Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles le photographe professionnel HARY  (Alain RIHOUEY) met à disposition ses photographies pour une utilisation par le client.

Commande: Le client peut passer commande auprès du photographe par tout moyen à sa convenance. La commande est réputée acceptée par le photographe dès lors qu’il a confirmé sa disponibilité pour la réaliser.

Prix: Les prix des photographies sont indiqués sur le site internet du photographe. Ils sont exprimés en euros et sont toutes taxes comprises.

Paiement: Le paiement des photographies s’effectue par virement bancaire, Paypal, ou par chèque . Le client doit régler le montant total de la commande avant la livraison des photographies.

Livraison Les photographies sont livrées au client par voie électronique ou par courrier postal. Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet du photographe.

Propriété intellectuelle Le photographe conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les photographies. Le client ne peut utiliser les photographies qu’à des fins privées et non commerciales. Les formats numériques fournis ne sont pas adaptés à une impression papier. Cette option sera réalisée par le photographe, sauf accord explicite.

Responsabilité Le photographe ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation des photographies par le client.

Litiges Tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents.